, des travaux normatifs en concertation Publique Privée| Code | Intitulé du projet de norme | Date limite d’observation | Action |
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| PNM ISO 15213-1 |
CN des Méthodes d‘Analyses et d‘Échantillonnage des Denrées Alimentaires Microbiologie de la chaîne alimentaire — Méthode horizontale pour la recherche et le dénombrement de Clostridium spp. Partie 1 : Dénombrement des bactéries Clostridium spp. sulfito-réductrices par la technique de comptage des colonies (IC: 08.0.159 ) |
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| PNM ISO 22118 |
CN des Méthodes d‘Analyses et d‘Échantillonnage des Denrées Alimentaires Microbiologie des aliments — Réaction de polymérisation en chaîne (PCR) pour la détection et la quantification des micro-organismes pathogènes dans les aliments — Caractéristiques de performance (IC : 08.0.191) |
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| PNM EN 13806-1 |
CN des Méthodes d‘Analyses et d‘Échantillonnage des Denrées Alimentaires Produits alimentaires - Dosage des éléments-traces - Partie 1 : dosage du mercure total dans les produits alimentaires par spectrométrie d'absorption atomique (SAA) - Génération de vapeurs froides après digestion sous pression (IC : 08.0.241) |
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| PNM ISO/TS 16393 |
CN des Méthodes d‘Analyses et d‘Échantillonnage des Denrées Alimentaires Analyse de biomarqueurs moléculaires — Détermination des caractéristiques de performance des méthodes de mesure qualitatives et validation des méthodes (IC : 08.0.276) |
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| Code | Intitulé du projet de norme | Date limite d’observation | Action |
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| CL 2025/77-NFSDU |
CCNFSDU - Comité du Codex sur la nutrition et les aliments diététiques ou de régime DEMANDE DE PROPOSITIONS DE NOUVEAUX TRAVAUX ET DE NOUVELLES QUESTIONS |
11/05/2026 |
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| CL 2026/18-FFP |
CCFFP - Comité du Codex sur les poissons et les produits de la pêche Request for new work proposals on other seaweed species and/or other aquatic species |
11/03/2026 |
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| CX/RVDF 26/28/7 |
CCRVDF - Comité du Codex sur les résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments EXTRAPOLATION DES LIMITES MAXIMALES DE RÉSIDUS DE MÉDICAMENTS VÉTÉRINAIRES DANS LES ALIMENTS À UNE OU PLUSIEURS ESPÈCES EXTRAPOLATION DES LMR AUX CAMÉLIDÉS DANS DIFFÉRENTS TISSUS: albendazole, ivermectine et oxytétracycline |
12/03/2026 |
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| CX/RVDF 26/28/8 |
CCRVDF - Comité du Codex sur les résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments AUTRES QUESTIONS RELATIVES À L’EXTRAPOLATION DES LIMITES MAXIMALES DE RÉSIDUS POUR LES MÉDICAMENTS VÉTÉRINAIRES DANS LES ALIMENTS À UNE OU PLUSIEURS ESPÈCES: DOCUMENT DE TRAVAIL RELATIF À L’EXTRAPOLATION DES LMR POUR LES MÉDICAMENTS VÉTÉRINAIRES AUX TISSUS D’ABATS COMESTIBLES AUTRES QUE LE FOIE ET LES ROGNONS |
12/03/2026 |
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| Code | Intitulé du projet de norme | Date limite d’observation | Action |
|---|

L’Office National de Sécurité Sanitaire des Produits Alimentaires (ONSSA) est un établissement public doté de la personnalité morale et de l’autonomie financière, créé par la loi n° 25-08 du 18/2/2009 et placé sous la tutelle de l’état.
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