, des travaux normatifs en concertation Publique Privée

Projets de Normes

Code Intitulé du projet de norme Date limite d’observation Action
PNM 08.0.000

CN Hygiène et Sécurité Sanitaire Des Aliments Principes généraux d'hygiène alimentaire

16/08/2024

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PNM 08.0.016

CN Hygiène et Sécurité Sanitaire Des Aliments Hygiène des aliments - Lexique de l'hygiène des aliments

16/08/2024

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PNM 08.0.017

CN Hygiène et Sécurité Sanitaire Des Aliments Hygiène des aliments - Place de l'HACCP et application de ses principes pour la maîtrise de la sécurité sanitaire

16/08/2024

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PNM 08.0.048

CN Hygiène et Sécurité Sanitaire Des Aliments Code d’usages pour le contrôle des mauvaises herbes afin de prévenir et de réduire la contamination par les alcaloïdes de Pyrrolizidine dans l’alimentation de consommation humaine et de consommation animale

16/08/2024

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Code Intitulé du projet de norme Date limite d’observation Action
CL 2024/31-CAC

CAC - Commission du Codex Alimentarius Demande d’observations à l’étape 8 sur le projet de norme pour les épices dérivées de fruits et baies séchés ou déshydratés - petite cardamome

23/09/2024

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CL 2024/32-CAC

CAC - Commission du Codex Alimentarius Demande d’observations à l’étape 8 sur le projet de norme pour les épices dérivées de fruits et baies séchés ou déshydratés – piment de la Jamaïque, baie de genévrier et anis étoilé

23/09/2024

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CL 2024/33-CAC

CAC - Commission du Codex Alimentarius Demande d’observations à l’étape 5/8 sur le projet de norme pour les épices dérivées de racines, rhizomes et bulbes séchés ou déshydratés – curcuma

23/09/2024

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CL 2024/34-CAC

CAC - Commission du Codex Alimentarius Demande d’observations à l’étape 5 sur le projet de norme pour les épices dérivées de fruits et baies séchés ou déshydratés – vanille

23/09/2024

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Code Intitulé du projet de norme Date limite d’observation Action
DARS 1261-2024

ARSO/TC 23 - Animaux vivants Edible insects — Edible crickets — Specification

19/08/2024

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DARS 1291-1-2024

ARSO/TC 23 - Animaux vivants Edible insects — Part 1 Edible insects products — Specification

19/08/2024

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DARS 1291-2-2024

ARSO/TC 23 - Animaux vivants Edible insects — Part 2 Products containing edible insects — Specification

19/08/2024

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DARS 1292-2024

ARSO/TC 23 - Animaux vivants Edible insects — Good farming and wild harvesting practices

19/08/2024

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À propos de l’ONSSA

L’Office National de Sécurité Sanitaire des Produits Alimentaires (ONSSA) est un établissement public doté de la personnalité morale et de l’autonomie financière, créé par la loi n° 25-08 du 18/2/2009 et placé sous la tutelle de l’état.

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Normes Publiées

Programme Normalisation 2024

Programme Prévisionnel des Commissions de Normalisation pour l'année 2024

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Programme prévisionnel des réunions du Codex Alimentarius pour l'année 2024

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Normes Marocaines Adoptées en 2023 / 2024

Foire aux Questions

Voir l’ensemble

Une Norme est un document de référence approuvé par un Organisme National de Normalisation comportant des règles, des lignes directrices ou des caractéristiques, pour des activités ou leurs résultats et fournissant des solutions à des problèmes techniques et commerciaux qui se posent de façon répétée, aux fins de conciliation entre partenaires économiques, scientifiques, techniques et sociaux.
La norme est régulièrement soumise à un examen pour évaluer sa pertinence au fil du temps.
Les Normes du secteur agro-alimentaire sont définies à différentes échelles : à l’échelle nationale, régionale à travers l‘Organisation Régionale Africaine de Normalisation (ARSO) et internationale au niveau du Codex Alimentarius.
Pour plus d'informations, nous vous invitons à consulter la page "À propos".

Contribuer à l’élaboration des normes c’est : 
-      Accéder en avant-première au contenu des normes. 
-      Exprimer son opinion sur des normes qui façonneront le marché de demain. 
-      Anticiper les futures réglementations du secteur. 
-      Prendre de l'avance sur la concurrence nationale, régionale ou internationale. 

La procédure d’élaboration des normes varie selon les travaux de normalisation menés aux niveaux national (normalisation nationale), régional (Arso) et international (Codex). 
La procédure est détaillée dans le guide ci-dessous :               
Lien guide