, des travaux normatifs en concertation Publique Privée

Projets de Normes

Code Intitulé du projet de norme Date limite d’observation Action
• PNM ISO 17646

CN des Viandes, Œufs et produits dérivés Détection rapide de la teneur en humidité dans la viande fraîche — Méthode par résonance magnétique nucléaire à champ faible;(IC 08.6.026)

29/05/2026

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• PNM ISO 19615

CN des Viandes, Œufs et produits dérivés Produits à base de viande et de poisson — Détermination de l’azote basique volatil total — Méthode de détermination par semi- microdosage de l’azote;(IC 08.6.028)

29/05/2026

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• PNM ISO 19643

CN des Viandes, Œufs et produits dérivés Viande et produits à base de viande — Détermination des teneurs en nitrites et nitrates — Méthode par analyse en flux continu (CFA);(IC 08.6.027 )

29/05/2026

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• PNM ISO 13965

CN des Viandes, Œufs et produits dérivés Viande et produits à base de viande — Détermination des teneurs en amidon et en glucose — Méthode enzymatique;(IC 08.6.023)

29/05/2026

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Code Intitulé du projet de norme Date limite d’observation Action
CL 2026/24-CAC

CAC - Commission du Codex Alimentarius Demande d’observations sur les normes et textes apparentés soumis par la 29e session du Comité du Codex sur les graisses et les huiles (CCFO), pour adoption par la 49 e session de la Commission du Codex Alimentarius

26/05/2026

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CL 2026/25-CAC

CAC - Commission du Codex Alimentarius Demande d’observations sur les normes et textes apparentés soumis par la 55e session du Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire pour adoption par la 49 e session de la Commission

26/05/2026

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CL 2026/27-CAC

CAC - Commission du Codex Alimentarius Demande d’observations sur les méthodes d’analyse, les critères de performance et les plans d’échantillonnage soumis par le Comité du Codex sur les méthodes d’analyse et d’échantillonnage, à sa 45e session pour adoption/révocation par la Commission du Codex Alimentarius, à sa 49 e session

26/05/2026

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CL 2026/29-CAC

CAC - Commission du Codex Alimentarius Demande d’observations sur les normes et textes apparentés soumis par le Comité du Codex sur les résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments, à sa 28e session pour adoption par la Commission du Codex Alimentarius, à sa 49 e session

01/06/2026

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Code Intitulé du projet de norme Date limite d’observation Action
CD-ARS 07-001:2026

ARSO/TC 07 - Viande, Volaille, oeufs et produits dérivés Jambon — Spécifications

30/05/2026

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CD-ARS 07-002:2026

ARSO/TC 07 - Viande, Volaille, oeufs et produits dérivés Jambon en conserve — Spécifications

30/05/2026

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CD-ARS 07-003:2026

ARSO/TC 07 - Viande, Volaille, oeufs et produits dérivés Viande transformée — Code d'usages en matière d'hygiène

30/05/2026

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CD-ARS 07-004:2026

ARSO/TC 07 - Viande, Volaille, oeufs et produits dérivés Viande de poulet en conserve en saumure — Spécifications

30/05/2026

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À propos de l’ONSSA

L’Office National de Sécurité Sanitaire des Produits Alimentaires (ONSSA) est un établissement public doté de la personnalité morale et de l’autonomie financière, créé par la loi n° 25-08 du 18/2/2009 et placé sous la tutelle de l’état.

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Normes Publiées

Programme Normalisation 2024

Programme Prévisionnel des Commissions de Normalisation pour l'année 2025

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Programme des réunions du Codex Alimentarius pour l'année 2026

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Normes Marocaines Adoptées en 2025

Retrouvez l'ensemble des Normes Marocaines Homologuées sur le site web de l'IMANOR : www.imanor.gov.ma Télécharger

Foire aux Questions

Voir l’ensemble

Une Norme est un document de référence approuvé par un Organisme National de Normalisation comportant des règles, des lignes directrices ou des caractéristiques, pour des activités ou leurs résultats et fournissant des solutions à des problèmes techniques et commerciaux qui se posent de façon répétée, aux fins de conciliation entre partenaires économiques, scientifiques, techniques et sociaux.
La norme est régulièrement soumise à un examen pour évaluer sa pertinence au fil du temps.
Les Normes du secteur agro-alimentaire sont définies à différentes échelles : à l’échelle nationale, régionale à travers l‘Organisation Régionale Africaine de Normalisation (ARSO) et internationale au niveau du Codex Alimentarius.
Pour plus d'informations, nous vous invitons à consulter la page "À propos".

Contribuer à l’élaboration des normes c’est : 
-      Accéder en avant-première au contenu des normes. 
-      Exprimer son opinion sur des normes qui façonneront le marché de demain. 
-      Anticiper les futures réglementations du secteur. 
-      Prendre de l'avance sur la concurrence nationale, régionale ou internationale. 

La procédure d’élaboration des normes varie selon les travaux de normalisation menés aux niveaux national (normalisation nationale), régional (Arso) et international (Codex). 
La procédure est détaillée dans le guide ci-dessous :               
Lien guide 

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